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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAMBARD
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OTOMORQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OTOMORQ
CHAMBARD Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3359312
Date de dépôt :
17/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
17/05/2015
OTOMORQ de CHAMBARD

Présentation de la marque OTOMORQ

Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CHAMBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « OTOMORQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAMBARD domicilié(e) 19 Villa Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 060 501 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France.

La marque OTOMORQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OTOMORQ est expirée depuis le 17 mai 2015.

CHAMBARD a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBARD , ONE PASS , VERTICUVE , CHAMBARD CONSEIL , Znp , climaroute , TOPSEAL


CHAMBARD Société Anonyme - 19 Villa Croix Nivert,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 060501822


CABINET REGIMBEAU - Espace Performance, Bâtiment K,35769 SAINT GREGOIRE CEDEX - 35769 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Engins mobiles pour travaux publics ou agricoles ; machines mobiles pour la confection ou la réparation des chaussées ; machines mobiles pour l'épandage de cailloux et/ou de liant sur une voie en vue de la réalisation ou de la réparation d'un revêtement de chaussée. Véhicule automobiles ; camions ; remorques (véhicules).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.